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désunissent pour tout détruire ou tout construire !
Et, d’un coup tout ceci devient invisible ; cela est Dieu !”
“L’homme fut créé à l’image de Dieu ;
C’est pourquoi il faut aimer son prochain ;
Car il est créature de Dieu!”
“Dieu est Esprit, et l’Esprit a créé la matière,
et la matière s’est adaptée aux circonstances
selon la volonté de l’Esprit!”
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"Echappe toi de toi-même !!"
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Sur les manifestations des esprits ...
Il faut pas laisser les esprits se battrent entre eux en nous-même.
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Réf ...Bible de Louis Segond
Luc 11.13
Matthieu
10.33mais quiconque me reniera devant les hommes, je le renierai aussi devant mon Père qui est dans les cieux.10.34Ne croyez pas que je sois venu apporter la paix sur la terre; je ne suis pas venu apporter la paix, mais l'épée.10.35Car je suis venu mettre la division entre l'homme et son père, entre la fille et sa mère, entre la belle-fille et sa belle-mère;10.36et l'homme aura pour ennemis les gens de sa maison.10.37Celui qui aime son père ou sa mère plus que moi n'est pas digne de moi, et celui qui aime son fils ou sa fille plus que moi n'est pas digne de moi;10.38celui qui ne prend pas sa croix, et ne me suit pas, n'est pas digne de moi. |
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Ecclésiaste 10.7
J'ai vu des esclaves sur des chevaux, et des princes marchant sur terre comme des esclaves.
Classée dans
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car celui qui mange et boit sans discerner le corps du Seigneur, mange et boit un jugement contre lui-même.
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"ordonnance"
ordonnance
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MEMOIRE INTRODUCTIF D’INSTANCE
Pour : M. Olivier PLANÇON né le 6 mai 1958 à BOURG DE PEAGE (26), agent public, titulaire à plein temps, 8 ème échelon, actuellement placé en retraite pour invalidité, de nationalité française, demeurant actuellement rue Jean de la Fontaine à 26300 BOURG DE PEAGE.
ayant pour avocat maitre SEON André-Pierre, 31 crs lafayette 69006 LYON
Contre : madame xxxxx, en sa qualité de maire de la Ville de BOURG DE PEAGE,
Hôtel de Ville,
rue du docteur Eynard 26300 BOURG DE PEAGE
Exposé des faits, rappel de la procédure:
M. PLANÇON, agent technique qualifié de la commune de Bourg-de-Péage, a été placé d’office à la retraite pour invalidité à compter du 1er janvier 1998 par un arrêté du maire de Bourg-de-Péage du 6 septembre 2002 qui a été annulé par le tribunal pour vice de forme et de procédure ; qu’à la suite de cette annulation, le maire de Bourg-de-Péage a repris la procédure et a de nouveau décidé le placement de M. PLANÇON à la retraite pour invalidité par un arrêté du 23 octobre 2006 retiré, et remplacé par un arrêté du 21 mai 2007 ; que le recours formé par M. PLANÇON contre cet arrêté du 21 mai 2007 a été rejeté par un jugement du tribunal du 1er février 2008, confirmé en appel par un arrêt de la cour administrative d’appel de Lyon du 4 juin 2010 ;
Discussion
Le requérant a pris connaissance du jugement du tribunal administratif de Grenoble; du 29 nov. 2011, et demande une nouvelle saisine de la commission de réforme, pour l’examen des infirmités et la révision du taux d’invalidité fixé à 80% en 1993, et 75% selon l’expertise du docteur Vignat ci-jointe, du 27 déc. 1994, depuis cette date le temps a passé, pour lever le soupçon psychiatrique, une nouvelle expertise psychiatrique s’impose.
La commune ne tient pas compte de la lettre du 19 avril 2007 avec AR qui rappelle des certificats et autres documents médicaux détenus par la clinique “La Parisière”, ceux-ci évoquent des problèmes physiques de santé toujours d’actualité, le 14 avril 2011, par un certificat, ils sont décrits par le chirurgien Gérard Binet ce qui confirme les écrits du docteur Hoël en date du 22 août 1990, du Dr. Georges Lafaury en date du 7 déc. 1987, Toutefois, il affirme que l’accident de service initial date du 10 juin 1987, avec ses séquelles; le docteur Lafaury écrit, que ces lésions correspondent à une invalidité dont le taux est à déterminer par voie d’expertise, aujourd’hui, ce taux d’invalidité reste à définir.
Le certificat médical du docteur Gérard Binet du 14 avril 2011, est une confirmation de cet état qui fait
que le requérant n’exerce plus aucune activité professionnelle, depuis l’année 1987.
L’administration de la mairie de la Ville de Bourg de Péage, ne tient pas compte des documents détenus par la clinique “la Parisière”, il existe des actes dont il reste des traces écrites, le port d’un plâtre amovible au mois de juin 1987, (document médical) l’opération du 15 sept. 1987, les arrêts de travail du mois de juin 1987, ces événements ne peuvent être ignorés; pourtant la commune par une lettre du 12 mars 2012 écrit qu’elle n’est plus en possession d’un arrêt de travail correspondant à un certificat de reprise du travail en date du 26 juin 1987, cet élément nouveau justifie la demande d’enquête administrative adressée le 16 mars 2012 à Monsieur le Préfet de la Drôme.
La commune, depuis les accidents de service de 1987, n’a jamais ouvert une enquête pour fixer le taux invalidité, afférent à ces séquelles.
le requérant était présent à la réunion de la CDR du 24 avril 2007, (voir l’arrêté n°07/71/97R du 21 mai 2007) mais, le dossier de la clinique “La Parisière”, n’était pas à l’ordre du jour,
malgré sa lettre du 19 avril 2007 qui resta sans suite et ne fut pas transmise par la commune à ladite commission de réforme, qui confirme ce 24 avril 2007, une autre décision médicale et le taux d’invalidité de 75% fixé le 27 déc.1994, par le Dr Vignat de Lyon, sans nouvelle expertise.
Il fut dit, ce 24 avril 2007, que ces éléments médicaux seraient examinés qu’en cas d’une nouvelle saisine de la Commission de Réforme.
La décision de la commission de réforme est incomplète, la CNRACL ne dispose pas de la désignation
des infirmités dans leur ordre d’apparition, (voir la pièce jointe).
Une nouvelle saisine de la commission de réforme doit être ordonnée.
Si le TGI classe une plainte du 20 juin 1991, tendant à l’ouverture d’une enquête,
c’est aujourd’hui grâce au Décret n° 2002-637 du 29 avril 2002 relatif à l’accès aux informations personnelles détenues par les professionnels et les établissements de santé en application des articles L. 1111-7 et L. 1112-1 du code de la santé publique, que des éléments nouveaux d’un dossier détenu par la clinique “La Parisière” sont connus, des certificats font état de plusieurs interventions afférentes à des séquelles, qui ne sont pas indemnisées à ce jour, ni connues dans la liste des infirmités transmises à la CNRACL.
Sur l’accès au dossier médical
Décret no 2002-637 du 29 avril 2002 relatif à l’accès aux informations personnelles détenues par les professionnels et les établissements de santé en application des articles L. 1111-7 et L. 1112-1 du code de la santé publique…
la mairie de la Ville n’ouvre aucune enquête depuis les accidents de service de l’année 1987, avant le décret du 29 avril 2002 le requérant par manque d’information ne pouvait pas argumenter sur son dossier retrouvé à la clinique “la Parisière” de Bourg de Péage, qui prouve que l’accident de service avec séquelles, est en date du 10 juin 1987, voir le certificat du 26 juin 1987; l’administration ne tient pas compte d’un courrier du 29 juin 1987 qui évoque pourtant ladite clinique “La Parisière” et le docteur Lafaury; (certificat du 7 dec. 1987).Le requérant dès le 20 juin 1991; par une lettre adressée à monsieur le procureur de la République évoque un problème de santé et le rejet implicite de la mairie de la Ville de Bourg de Péage quant à ses demandes afférentes à ce problème de reclassement.
ainsi le requérant demande une enquête administrative à monsieur le Préfet de la Drôme;
Une nouvelle saisine de la commission de réforme doit être ordonnée.
c’est aujourd’hui grâce au Décret n° 2002-637 du 29 avril 2002 relatif à l’accès aux informations personnelles détenues par les professionnels et les établissements de santé en application des articles L. 1111-7 et L. 1112-1 du code de la santé publique, que des éléments nouveaux d’un dossier détenu par la clinique “La Parisière” sont connus, des certificats font état de plusieurs interventions afférentes à des séquelles, qui ne sont pas indemnisées à ce jour, ni connues dans la liste des infirmités transmises à la CNRACL.
le requérant demande:
1) L’annulation de la décision implicite de rejet de la réclamation du 15 déc. 2011 et l’annulation de la décision implicite de rejet de sa demande de réparation préalable.
2°) A ce que soit ordonnée la saisine de la commission de réforme pour un nouveau calcul des taux des infirmités et la révision de l’entier dossier médical.
3°) de condamner la commune à lui verser une rente d’invalidité à vie.
4) une somme de 100 000 euros au titre du préjudice moral ;
5°) de mettre à la charge de l’Etat une somme de 6000euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ;
Sous réserves
Bordereau de communication de pièces
Lettre au maire de Bourg De péage du 29 juin 1987.
Diagnostic de l’année 1987 du docteur Lafaury.
Certificat de la clinique “La Parisière” du 26 juin 1987.
Attestation d’accident de service du 12 sept. 1987.
Compte rendu opératoire du 16 sept. 1987.
Certificat du Dr Lafaury du 7 déc. 1987.
Certificat du Dr Hoël du 22 août 1990.
Procès verbal du 21 mai 1992 . Profil de poste du comité médical avec les contre-indications.
CNRACL. Liste incomplète de l’ordre des infirmités.
Expertise du docteur Gérard Vignat du 27 déc. 1994.
Courrier avec AR. adressé au maire de la Ville de Bourg De Péage du 19 avril 2007
Certificat du docteur Gérard Binet du 14 avril 2011.
Jugement du tribunal administratif de Grenoble du 29 nov. 2011
Courrier adressé à la mairie de Bourg de Péage le 6 mars 2012
Réponse de la mairie de Bourg De Péage du 12 mars 2012
Demande d’une enquête administrative à la Préfecture de la Drôme en date du 16 mars 2012.
Fait le: 2 avril 2012
"Quand tu résistes à celui qui t'aime,
tu enfourches un cheval fou !!"
Réf. Bible de Louis Segond
1 Jean 4.16 Et nous, nous avons connu l'amour que Dieu a pour nous, et nous y avons cru.
Dieu est amour; et celui qui demeure dans l'amour demeure en Dieu, et Dieu demeure en lui.
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Archives de l'auteur fév. 2002 (Groupe de Prière)
"Des petits oiseaux mangent des miettes de pain au milieu des hommes, d'un coup de pied l'un d'entre eux les dispersa; un aigle descendant du ciel cherchait une aire de repos, regardant à droite et à gauche, il fixa son regard vers Israël puis se retournant, il glatit pour rassembler tous ses petits !!"
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Réf. Biblique
Deutéronome ch 32 v.8 à 16 32.8
Quand le Très Haut donna un héritage aux nations, Quand il sépara les enfants des hommes, Il fixa les limites des peuples D'après le nombre des enfants d'Israël, 32.9 Car la portion de l'Éternel, c'est son peuple, Jacob est la part de son héritage. 32.10 Il l'a trouvé dans une contrée déserte, Dans une solitude aux effroyables hurlements; Il l'a entouré, il en a pris soin, Il l'a gardé comme la prunelle de son oeil, 32.11 Pareil à l'aigle qui éveille sa couvée, Voltige sur ses petits, Déploie ses ailes, les prend, Les porte sur ses plumes. 32.12 L'Éternel seul a conduit son peuple, Et il n'y avait avec lui aucun dieu étranger. 32.13 Il l'a fait monter sur les hauteurs du pays, Et Israël a mangé les fruits des champs; Il lui a fait sucer le miel du rocher, L'huile qui sort du rocher le plus dur, 32.14 La crème des vaches et le lait des brebis, Avec la graisse des agneaux, Des béliers de Basan et des boucs, Avec la fleur du froment; Et tu as bu le sang du raisin, le vin. 32.15 Israël est devenu gras, et il a regimbé; Tu es devenu gras, épais et replet! -Et il a abandonné Dieu, son créateur, Il a méprisé le rocher de son salut, 32.16 Ils ont excité sa jalousie par des dieux étrangers, Ils l'ont irrité par des abominations; Sephira
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 Texte inspiré du 3 déc. 2011: "ils sont pleins de vin doux!"
Actes des apôtres ch 2 vers.12 >>>
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"Si tu ne rends pas ton âme à Dieu, tu la perdras!"
Réf. Bible de Louis Segond
Marc
8.35
Car celui qui voudra sauver sa vie la perdra, mais celui qui perdra sa vie à cause de moi et de la bonne nouvelle la sauvera.
8.36
Et que sert-il à un homme de gagner tout le monde, s'il perd son âme?
Sephira
De Shalom Israël
rappelant étrangement celle de la Ville Sainte, selon deux Franciscains
14 stations aboutissant à un calvaire situé hors les murs.
.Sephira http://deroger.wordpress.com/ |
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"Tu veilleras sur le sacerdoce royal,
Tu seras l'instigateur d'une nouvelle voie !"
Tu es béni, tu es dans ma grâce ...
Réf. Bible de Louis Segond 1 Pierre 2.9
Vous, au contraire, vous êtes une race élue, un sacerdoce royal, une nation sainte, un peuple acquis, afin que vous annonciez les vertus de celui qui vous a appelés des ténèbres à son admirable lumière, 2.10 vous qui autrefois n'étiez pas un peuple, et qui maintenant êtes le peuple de Dieu, vous qui n'aviez pas obtenu miséricorde, et qui maintenant avez obtenu miséricorde. Sephira
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"Dieu, c'est nous !"
Bible de Louis Segond
Jean 1.12
Mais à tous ceux qui l'ont reçue à ceux qui croient en son nom elle a donné le pouvoir de devenir enfants de Dieu
1.13lesquels sont nés, non du sang ni de la volonté de la chair ni de la volonté de l'homme mais de Dieu.
1.14
Et la parole a été faite chair et elle a habité parmi nous pleine de grâce et de vérité et nous avons contemplé sa gloire une gloire comme la gloire du Fils unique venu du Père. ...
Jean 10.33Les Juifs lui répondirent: Ce n'est point pour une bonne oeuvre que nous te lapidons, mais pour un blasphème, et parce que toi, qui es un homme, tu te fais Dieu.
10.34Jésus leur répondit: N'est-il pas écrit dans votre loi: J'ai dit: Vous êtes des dieux?
10.35Si elle a appelé dieux ceux à qui la parole de Dieu a été adressée, et si l'Écriture ne peut être anéantie,
10.36celui que le Père a sanctifié et envoyé dans le monde, vous lui dites: Tu blasphèmes! Et cela parce que j'ai dit: Je suis le Fils de Dieu.
10.37Si je ne fais pas les oeuvres de mon Père, ne me croyez pas.
10.38Mais si je les fais, quand même vous ne me croyez point, croyez à ces oeuvres, afin que vous sachiez et reconnaissiez que le Père est en moi et que je suis dans le Père.
Sephira
"Ne te laisse pas influencer par d'autres,
"Attendez-pas d'être mort pour vivre !"
... Sephira
ICEJ France
« Un pont-levis actionné par une grosse chaine, s’abaisse pour me libérer. »
Sephira
Biche des amours, gazelle pleine de grâce: Sois en tout temps enivré de ses charmes,
Sans cesse épris de son amour.
1.4
Sephira
Tu es bloqué
